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  1. Délibérations du conseil municipal du 28 mai 2010

    … . DELIBERATION N° 1 : SIGNALISATION VERTICALEMATERIEL DE SIGNALISATION – FOURNITURE DE PANNEAUX – SIGNALISATION HORIZONTALE – APPEL D’OFFRES OUVERT– MARCHE A BONS DE COMMANDE   DELIBERATION N° 2 : … ROUGE – DECLASSEMENT ET VENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL. DELIBERATION N° 6 : REFECTION DE

  2. Délibérations du conseil municipal du 26 avril 2012

    … . DELIBERATION N°03 : SIGNALISATION VERTICALEMATERIEL DE SIGNALISATION –FOURNITURE DE PANNEAUX – APPEL D’OFFRES OUVERT – MARCHE A BONS DE COMMANDE . DELIBERATION N°04 : REFECTION DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE – MARCHE A PROCEDURE …

  3. Délibérations du conseil municipal du 22 novembre 2012

    … RELATIF A LA FIXATION DU PERIMETRE D’UN ETABLISSEMENT PUBLIC A FISCALITE PROPRE PAR FUSION – EXTENSION DE LA … ENCHANTEE. DELIBERATION N°06 : MAGIE DE NOEL – MARCHE AUX FLAMBEAUX   DELIBERATION N°07 : … DELIBERATION N°08 : SIGNALISATION VERTICALEMATERIEL DE SIGNALISATION– FOURNITURE DE PANNEAUX – …

  4. Délibérations du conseil municipal du 16 juin 2016

    … VERNE – DECLASSEMENT ET VENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES … FABRICATION, FOURNITURE ET POSE DE MOBILIER URBAIN – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE TRAVAUX D’AMELIORATION ET … D’OFFRES OUVERT LOT 3 : Signalisation dynamique MATERIEL DE SIGNALISATION VERTICALE – APPEL D’OFFRES …

  5. Délibérations du conseil municipal du 17 mai 2018

    … FACADES ET BALCONS FLEURIS DELIBERATION N°13 : MATERIEL DE SIGNALISATION VERTICALE – APPEL D’OFFRES … DELIBERATION N°22 : REFECTION DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE – PROCEDURE ADAPTEE … MONUMENTS HISTORIQUES – GROUPE SCOLAIRE JEAN JAURES – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DELIBERATION N°33 : …

  6. Délibérations du conseil municipal du 25 septembre 2014

    … DELIBERATION N°07 : REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER ET NON ROUTIER DUE PAR LES OPERATEURS DE … ENSEMBLE DES BATIMENTS COMMUNAUX TRAVAUX DE DESAMIENTAGE Ŕ MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TYPE A BONS DE COMMANDE . … DE FRANCE (AVUF)   DELIBERATION N°49 : FOURNITURE DE MATERIEL MICRO-INFORMATIQUE Ŕ ACCORD CADRE PASSE EN …