CPTS - Communauté Professionnelle Territoriale de Santé du Bassin Carcassonnais Associations CPTS - Communauté Professionnelle Territoriale de Santé du Bassin Carcassonnais
Dérogation collective au repos dominical des salariés Délibérations Dérogation collective au repos dominical des salariés
Programmation de l’appel à projets 2021 du contrat de ville Délibérations Programmation de l’appel à projets 2021 du contrat de ville
Gestion de la compétence transférée à la Communauté d’Agglomération Carcassonne Agglo Délibérations Gestion de la compétence transférée à la Communauté d’Agglomération Carcassonne Agglo
Convention pour occupation de terrain et réalisation de prestations de travaux Délibérations Convention pour occupation de terrain et réalisation de prestations de travaux
Régime indemnitaire des agents de la filière police municipale Délibérations Régime indemnitaire des agents de la filière police municipale
Mise en place du nouveau régime indemnitaire Délibérations Mise en place du nouveau régime indemnitaire
Autorisation de recrutement d’agents contractuels pour faire face à un besoin Délibérations Autorisation de recrutement d’agents contractuels pour faire face à un besoin
Ajustement des postes budgétaires et des emplois Délibérations Ajustement des postes budgétaires et des emplois
Accueil et gratification de stagiaires de l’Enseignement Supérieur Délibérations Accueil et gratification de stagiaires de l’Enseignement Supérieur
Convention avec le Centre National des Réserves Communales de Sécurité Civile Délibérations Convention avec le Centre National des Réserves Communales de Sécurité Civile
Avenants de transfert aux marchés n°18126003 et n°18127003 Délibérations Avenants de transfert aux marchés n°18126003 et n°18127003