Actes administratifs récents
Derniers arrêtés
Seuls les actes récents apparaissent ci-dessous. La liste peut être vide s'il n'y a pas d'actes récents.
- Composition du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
- Opposition au transfert des pouvoirs de police spéciale du Maire au Président de l'EPCI
- Arrêté 2020.2585: Délégations permanentes de signature
- Arrêté n°2020-2494 Régie de recettes pour l'encaissement des produits de stationnementsur voirie
- Arrêté 2020.2446: Regie de recettes pour l'encaissement
- Arrêté 2020.2255: Autorisation de poursuite d'activité Bouchara
- Arrêté 2020.2254: Autorisation de poursuite d'activité Loisirs Félines
- Arrêté 2020.2253: Autorisation de poursuite d'activité Lidl
- Arrêté 2020.2252: Autorisation de poursuite d'activité Action
- Arrêté 2020.2251: Autorisation de poursuite d'activité Casa
- Arrêté 2020.2250: Autorisation de poursuite d'activité Maison d'Ursule
- Arrêté 2020.2341: Régie de recettes pour l'encaissement des droits de voirie
- Arrêté 2020.2340: Régie de recettes perception des droits de place et de stationnement
- Arrêté 2020.2339: Régie de recettes percéption des locations sous les Halles
- Arrêté 2020.2338: Régie de recettes pour la perception des droits de places
- Arrêté 2020.2337: Régie de recettes pour l'encaissement des droits de place et de stationnement
- Arrêté 2020.2336: Régie de recettes perception des abonnements sur les marchés
- Arrêté 2020.2033 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.2032: Délégation permanente de signature aux agents
- Arrêté 2020.1952: Ouverture d'un ERP Centre de Formation
- Arrêté 2020.1969: Désignation des membres
- Arrêté 2020.1968: Désignation des membres
- Arrêté 2020.1967: Désignation des membres
- Arrêté 2020.1962: Régie parking de l'Ile
- Arrêté 2020.1961: Régie parking de la Cité
- Arrêté 2020.1914 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1913: Délégation de signature
- Arrêté 2020.1896: Délégation de signature
- Arrêté 2020.1895: Composition des membres de la CCAPH
- Arrêté 2020.1894: Régie remboursement annulation ou reports de spectacles
- Arrêté 2020.1812: Autorisation de poursuite d'activité Collège Jules Verne
- Arrêté 2020.1813: Autorisation de poursuite d'activité College de Grazailles
- Arrêté 2020.1814: Autorisation de poursuite d'activité Salle des congrès du Dome
- Arrêté 2020.1817: Autorisation de poursuite d'activité maison d'enfants
- Arrêté 2020.1816: Autorisation de poursuite d'activité maison d'enfants
- Arrêté 2020.1815: Autorisation de poursuite d'activité maison d'enfants association
- Arrêté 2020.1818: Autorisation de poursuite d'activité Centre commercial Leclerc
- Désignation des membres du Comité Technique (CT)
- Désignation des membres du Comité d'hygène, de Sécurité et des Conditions de Travail
- Désignation des membres de la commission administrative paritaire Categorie A
- Désignation des membres de la commission administrative paritaire Categorie B
- Désignation des membres de la commission administrative paritaire Categorie C
- Arrêté 2020.1819 - Autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public
- Délégations permanentes de signature Pôle Ressources et Finances
- Arrêté 2020.1811 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1810 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1805 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1804 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1802 Régie de recettes pour la billetterie du Pôle Culturel et du Théâtre
- Arrêté 2020.1766 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1791 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1792 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1769 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1768 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1767 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1765 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1764 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1763 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1762 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1761 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1760 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1759 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1758 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1757 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1756 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1755 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1754 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1753 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1752 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1751 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1750 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1749 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1748 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1747 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1746 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1745 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1744 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1743 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1742 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1690: Répartition des charges aux Conseillers municpaux
- Arrêté 2020.1630:Délégations permanentes de signature au responsable du service communication
- Arrêté 2020.1629:Délégations permanentes de signature aux directeurs
- Arrêté 2020.1628:Délégations permanentes de signature
- Arrêté 2020.1627:Délégations permanentes de signature
- Arrêté 2020.1626:Délégations permanentes de signature
- Arrêté 2020.1625:Délégations permanentes de signature au directeur de la tranquillité publique
- Arrêté 2020.1624:Délégations permanentes de signature aux directeurs généraux adjoints
- Arrêté 2020.1623: Délégations permanentes de signature au directeur général des services
- Arrêté 2020.1593: Répartition des charges aux Conseillers municipaux
- Arrêté 2020.1592: Répartition des charges aux adjoints
- Arrêté 2020.1587: Ouverture ERP Spectacle Le Diamant de Pierre
- Arrêté 2020.1543: Régie de recettes parking Anciens combattants - Mandataire saisonnier 2020
- Arrêté 2020.1542: Régie de recettes parking Jacobins - Mandataire saisonnier 2020
- Arrêté 2020.1541: Régie de recettes parking Gambetta - Mandataire saisonnier 2020
- Arrêté 2020.1540: Régie de recettes parking Chénier - Mandataire saisonnier 2020
- Arrêté 2020.1523 : Répartition des charges aux adjoints
- Arrêté 2020.1522 : Encaissement des droits d'entrée des piscines de la Ville de Carcassonne
- Arrêté n°2020.1521 : Régie d'avance pour le remboursement des places en cas d'annulation ou de
- Arrêté 2020.1520 : Régie de recettes pour l'encaissement des produits du port du canal
- Arrêté 2020.1272: Reclassement d'un ERP - Maison des Sports
- Arrêté 2020.1271: Poursuite d'activité d'un ERP Hôtel Montmorency
- Arrêté 2020.1335: Régie d'avances chèques services - Nomination de régisseur et mandataire
- Arrêté 2020.1256: Régie temporaire action bons d'achats - Régisseur et mandataire suppléant
- Arrêté 2020.1212: Désignation des membres du CHSCT
- Arrêté 2020.1211: Désignation des membres du CT
- Arrêté 2020.1177: Délégation de signature Etat civil
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