Actes administratifs récents
Dernières décisions du Maire
Seuls les actes récents apparaissent ci-dessous. La liste peut être vide s'il n'y a pas d'actes récents.
- Décision du Maire n°2020.227: Création d’une régie de recettes pour l’encaissement
- Décision du Maire n°2020.228: Péril imminent 77 rue Aimé Ramond
- Décision du Maire n°2020.229: Saison Théâtre Jean-Alary 2020/2021
- Décision du Maire n°2020.230: Mise à disposition d’une solution de vélos
- Décision du Maire n°2020.223: Rétrocession d’une concession funéraire
- Décision du Maire n°2020.224: Prêt d’une œuvre du Musée des Beaux-Arts de Carcassonne
- Décision du Maire n°2020.225: Accueil des classes scolaires au musée de l’école
- Décision du Maire n°2020.226: Création d’une régie de recettes et d’avances
- Décision du Maire n°2020.222: Entretien et maintenance de toilettes automatisées
- Décision du Maire n°2020.221: Convention pour la mise à disposition gratuite d’un local
- Décision du Maire n°2020.220: Convention de mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.219: Contrôles techniques et remorquages des véhicules municipaux
- Décision du Maire n°2020.218: Modification d’une régie de recettes
- Convention pour la mise à disposition gratuite d’une salle de réunions
- Convention pour la mise à disposition gratuite d’une salle de réunions
- Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux aux groupes artistiques
- Acquisition d’une tondeuse autoporté hélicoïdale
- Demande de subvention à l’Etat, au Conseil Régional Occitanie,
- Décision du Maire n°2020.212: Convention pour la mise à disposition gratuite
- Décision du Maire n°2020.208: Convention pour la mise à disposition
- Décision du Maire n°2020.211: Convention de mise à disposition
- Décision du Maire n°2020.210: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux –
- Décision du Maire n°2020.209:Saison Théâtre Jean Alary 2020/2021 –
- Décision du Maire n°2020.207: Mise à disposition d’une solution de vélos
- Décision du Maire n°2020.206: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.205: Avenant n°2 Convention de mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.204: Convention pour la mise à disposition gratuite
- Décision du Maire n°2020.203: Demande de subvention
- Décision du Maire n°2020.202: Vente chauffage extérieur
- Décision du Maire n°2020.201: Demande de subvention
- Décision du Maire n°2020.200: Avenant n°1 convention de mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.194: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.195: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.196: Convention temporaire de mise à disposition
- Décision du Maire n°2020.197: Convention de mise à disposition
- Décision du Maire n°2020.198: Modification d’une régie de recettes
- Décision du Maire n°2020.199: Acquisition de panneaux lumineux
- Décision du Maire n°2020.193: Convention de prêt d’une œuvre entre les musées
- Décision du Maire n°2020.192: Convention pour la mise à disposition gratuite
- Décision du maire n°2020.191: Convention pour la mise à disposition gratuite
- Décision du Maire n°2020.187: Convention temporaire de mise à disposition
- Décision du Maire n°2020.189: Convention de mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.190: Convention pour la mise à disposition gratuite
- Fourniture, mise en œuvre et maintenance d’un logiciel de gestion électronique du courrier
- Avenant n°1 convention de mise à disposition de locaux municipaux
- Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Convention pour la mise à disposition gratuite d’une salle
- Installation d’une ombrière photovoltaïque sur les gradins du stade du complexe sportif
- Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.181: Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Décision du maire n°2020.180: Acquisition d’un progiciel de gestion de parc informatique
- Décision du Maire n°2020.179: Contrat de bail précaire
- Décision du Maire n°2020.178: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.177: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.176: Création d’une régie de recettes
- Décision du Maire n°2020.175: Création d’une régie de recettes
- Décision du Maire n°2020.174: Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.173: Fêtes de fin d’année 2020
- Décision du Maire n°2020.172: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.171: Rétrocession d’une concession funéraire
- Décision du Maire n°2020.170: Rétrocession d’une concession funéraire
- Décision du Maire n°2020.169: Convention pour la mise à disposition gratuite
- Décision du Maire n°2020.168: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.167: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.166: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.165: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.164: Travaux de débroussaillage forestier
- Décision du Maire n°2020.163: Maintenance de l’infrastructure de téléphonie
- Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux l'Association Lions club
- Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux E santé occitanie
- Grille tarifaire des projets sportifs de la Direction des sports
- Décision du Maire n°2020.155: Contrat de bail – Chasse – Terrain de Romieu
- Décision du maire n°2020.154:Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.153: Demande de subvention
- Décision du Maire n°2020.152: Saison Théâtrale 2020 - 2021
- Décision du Maire n°2020.151: Festival 2020 reporté au festival 2021 – Tarifs - 4
- Décision du Maire n°2020.150: Convention temporaire de mise à disposition
- Décision du Maire n°2020.149: Musée des beaux-arts et musée de l’école –
- Décision du Maire n°2020.148: Subvention de fonctionnement et d’investissement
- Décision du Maire n°2020.147:Convention pour la mise à disposition
- Décision du Maire n°2020.146: Convention pour la mise à disposition
- Décision du Maire n°2020.145: Gratuité du stationnement – parkings de la Cité
- Décision du Maire n°2020.144: Chapelle du Dôme – Réfection de la couverture
- Décision du Maire n°2020.139: Convention pour la mise à disposition
- Décision du Maire n°2020.140: Création d’une régie temporaire de recettes et d’avances
- Décision du Maire n°2020.141: Projet site pilote : Batiments exemplaires
- Décision du Maire n°2020.142:Assistance à maitrise d’ouvrage
- Décision du Maire n°2020.143: Travaux de voirie sur l’ensemble de la Ville
- Décision n°138 Horodateurs flowbird achat de pièces détachées
- Décision n°137 Festival 2020 reporté au Festival 2021 - Tarifs 4
- Décision n°136 Vente de la machine offset ryobi 520 NP
- Décision n°135 Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux à
- Décision n°134 Assistance à maîtrise d’ouvrage technique, juridique et financière
- Contrat ligne de trésorerie avec la Banque Postale
- Décision du maire n°2020-132 - Création d'une régie d'avances pour les chèques services
- Décision du Maire n°2020.131: Contrat d’emprunt avec la Banque postale
- Réfection ponctuelle de chaussées et trottoirs Marché n°19117
- Exposition extérieure assurance exposition Marta Solsona
- Exposition de sculptures de Marta solsona Mise à disposition gracieuse de sculptures
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