Délibérations

Location de matériel son et lumière pour les manifestations culturelles et évènementielles

Délibérations

Travaux de restauration de la façade nord et des couvertures du bas-côté nord

Délibérations

Gratuité salles et matériel protocole

Délibérations

Remboursement aux agents des aides accordées

Délibérations

Ajustement des postes budgétaires et des emplois

Délibérations

Fixation du nombre de représentants du personnel au comité social territorial (cst)

Délibérations

Cession de la parcelle NZ 55 sise chemin camin dels orts aux consorts VENTRESQUE et BURGAT

Délibérations

Vente aux enchères : immeubles 10,12,14 rue des trois couronnes immeuble 11 rue du pont vieux

Délibérations

Programmation de l'appel à projets 2026 - engagements quartiers 2030

Délibérations

Mise à disposition gracieuse de locaux municipaux -

Arrêtés

Arrêts Toucs

Arrêtés

Évènement Festival Oz

Arrêtés

Arrêté Municipal piétonnisation BASTIDE saison estivalle

Arrêtés

ARS Occitanie / Mois sans Tabac

Arrêtés

AM 2026-0234 Régie d'avances relative aux frais de réprésentation du Maire

Décisions du Maire

Décision 2026-062 : Fongibilité des crédits d'investissement Budget Principal

Décisions du Maire

Décision 2026-056 : Convention de mise à disposition d'un équipement sportif municipal

Décisions du Maire

Décision 2026-064 : Création d'une régie de recettes pour l'encaissement

Décisions du Maire

Décision 2026-058 : M57 fongibilité des crédits

Décisions du Maire

Décision 2026-063 : Création d'une régie d'avances