Conseil Municipal

    Vous trouverez ci-dessous les questions portées à l’ordre du jour :

    URBANISME/FONCIER

    • Approbation de la révision du règlement local de publicité – pièce n°1
    • Plan de renouvellement urbain – Quartier Ozanam – Transfert de parcelles dans le domaine public communal – pièce n°2
    • Vente d’une partie de l’ancien chemin des romains à la SAS Rocadest – pièce n°3
    • Vente de la parcelle PX 31 sise rue Edouard Branly – site de l’ancienne usine Pilpa – pièce n°4
    • Déclassement et cession d’une partie du domaine communal rue Edouard Branly – pièce n°5
    • Déclassement et cession d’une partie du domaine communal rue Roger de Montpezat – pièce n°6
    • Classement dans le domaine public routier communal de la voie privée rue des Gabarres – Zone de Cucurlis – pièce n°7
    • Programme de renouvellement urbain - Cession des parcelles AO 526 et AO 528 - Quartier La Conte – pièce n°8
    • Desserte du quartier du Païcherou – Procédure adaptée – Autorisation de signature – pièce n°9

    EDUCATION

    • Classes transplantées – Demande d’attribution de subventions 4ème trimestre – pièce n°10
    • Classes transplantées – Demande d’attribution de subventions 2019-2020 – pièce n°11

    CULTURE

    • Acquisition des locaux destinés à l’exploitation du cinéma le Colisée volume 55 immeuble le Terminus sis 20 Boulevard Omer Sarraut – pièce n°12
    • Conférences du musée des Beaux-Arts – programmation de Février à Juin 2020 – pièce n°13
    • Magie de noël 2019 – Tarifications – Conventions – Animations – Location de chalets – Modification et compléments – pièce n°14
    • Chapeau Rouge – programmation premier semestre 2020 – pièce n°15
    • Festival International du Film Politique – pièce n°16

    FINANCES

    • Décision modificative n°3 – Budget principal – pièce n°17
    • Décision modificative n°1 – Budget annexe de la cuisine centrale – pièce n°18
    • Décision modificative n°1 – Budget stationnement – pièce n°19
    • Ouverture de crédits d’investissement avant vote du budget primitif 2020 – pièce n°20
    • Subventions attribuées à des associations ou organismes – pièce n°21
    • Provisions constituées dans l’exercice – pièce n°22
    • Paiement en ligne des recettes publiques locales – pièce n°23
    • Réhabilitation des parties inscrites aux Monuments Historiques – Groupe scolaire Jean Jaurès – Réfection des façades extérieures de la halte-garderie – Avenant n°2 au marché n°18091 001 lot n°1 – pièce n°24
    • Travaux de câblage – Equipement réseau – Déploiement de fibre optique – Extension de la vidéoprotection et maintenance de l’infrastructure de communication – Marché n°18113 – Modification d’affectations comptables – pièce n°25
    • Protocole d’accord transactionnel – CTP Architectes– pièce n° 26
    • Actualisation des tarifs de location des salles et matériel municipal – Valeurs de remplacement du matériel – pièce n°27
    • Location/entretien/maintenance de photocopieurs – période 2017/2022 – Marché n°16140003 – Lot n°3 photocopieurs multifonctions couleur – Avenant n°3 – pièce n°28

    SOCIAL

    • Téléthon – Marche aux flambeaux – pièce n°29

    ENVIRONNEMENT

    • Marché de services d’insertion et de qualification professionnelle – Entretien et nettoyage des voiries et espaces verts des quartiers relevant du Programme de Rénovation Urbaine – Groupement de commande constitué entre la commune de Carcassonne, Alogea et Habitat Audois – Marché à procédure adaptée – pièce n°30
    • Accord-cadre travaux de voirie et aménagements paysagers – Appel d’offres ouvert – Autorisation de signature – pièce n°31
    • Maintenance et réparation d’aires de jeux sur l’ensemble de la Ville – Appel d’offres ouvert – pièce n°32
    • Convention de partenariat entre la Commune de Carcassonne et le SYADEN relative au réseau de bornes de recharge pour véhicules électriques – pièce n°33

    SPORTS

    • Actualisation de la grille tarifaire de la direction des sports – pièce n°34

    RESSOURCES HUMAINES

    • Ajustement des postes budgétaires et des emplois – pièce n°35
    • Accueil et gratification de stagiaires de l’enseignement supérieur – pièce n°36
    • Concessions de logement par nécessité absolue de service– pièce n°37
    • Convention relative à la mutualisation du droit syndical entre le Centre de gestion de l’Aude et la Ville de Carcassonne – pièce n°38
    • Convention relative à la disponibilité opérationnelle et à la formation des Sapeurs-pompiers volontaires avec le SDIS de l’Aude – pièce n°39

    SANTE

    • Opération Tous Ouverts au Massage (cardiaque) - T.O.M. – pièce n°40

    AFFAIRES ADMINISTRATIVES

    • Proposition de tarifs de désinfection et/ou de désinsectisation pour l’année 2020 – pièce n°41
    • Dérogation collective au repos dominical des salariés des commerces de détail et des professions de l’automobile de la Ville de Carcassonne pour l’année 2020 – pièce n°42
    • Indemnisation des commerces « Square André Chénier » suite aux travaux publics– pièce n°43
    • Mise à jour de la dématérialisation de tous les documents soumis au contrôle de légalité ou au contrôle budgétaire – pièce n°44

    CONCESSIONS FUNERAIRES

    • Modification de la durée des concessions funéraires temporaires de pleine terre – pièce n°45
    • Concessions funéraires – Tarifs 2020 – pièce n°46