Veuillez trouver ci-dessous l'ordre du jour :

AFFAIRES SOCIALES

• Mise à disposition gracieuse de locaux municipaux - Union Sanitaire et Sociale pour l'Accompagnement et la Prévention (USSAP) -pièce n°1 
• Programmation de l'appel à projets 2026 - engagements quartiers 2030 - pièce n°2 

LOGEMENT 

• Vente aux enchères : immeubles 10, 12, 14 rue des trois couronnes immeuble 11 rue du pont vieux - pièce n°3 
• Cession de la parcelle NZ 55 sise chemin camin dels orts aux consorts Ventresque et Burgat - pièce n°4

RESSOURCES HUMAINES 

• Fixation du nombre de représentants du personnel au comité social territorial (cst) et décision du recueil de l'avis des représentants de la collectivité au sein du est et de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail - pièce n°5 
• Ajustement des postes budgétaires et des emplois - pièce n°6 
• Remboursement aux agents des aides accordées par le Fonds pour l'insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction publique (FIPHFP) - pièce n°7 
• Modification des conditions de recrutement de postes permanents existants : Juriste - pièce n°8 

PROTOCOLE 

• Gratuité salles et matériel protocole - pièce n°9 

CULTURE 

• Travaux de restauration de la façade nord et des couvertures du bas-côté nord de l'Eglise Saint Vincent - autorisation de signer l'avenant n°4 au lot 2 ' Couverture ' (marché n°21099002) - pièce n° 10 
  Location de matériel son et lumière pour les manifestations culturelles et évènementielles - Autorisation de signer l'accord cadre - pièce n° 11 
  Mise à disposition d'une partie du Centre de Congrès à l'Association "Rencontres 
  documentaires" - pièce n° 12 
  Mise à disposition gratuite du Chapeau Rouge pour le gala de fin d'année de l'association Icem - pièce n° 13 

ENVIRONNEMENT 

• Convention de servitude pour la mise en place d'ouvrages souterrains sur les parce! les cadastrées section AN 22 et AN 23 - pièce n°14 

TRAVAUX 

• Travaux de requalification du boulevard Jean Jaurès - autorisation de signer l'avenant n°2 au marché 25021 - pièce n°15 
• Travaux de restauration du domaine Prat Mary - Autorisation de signer la 2ème série d'avenants aux marchés de travaux - pièce n°16 

CITE 

• Travaux de requalification de l'entrée porte d'Aude de la cité de Carcassonne - Autorisation de signer l'avenant n°2 au lot 1 (marché n°24058001) - pièce n°17 

TOURISME 

• Taxe de séjour - fixation des tarifs 2027 - pièce n°18