Conseil Municipal

Veuillez trouver ci-dessous l'ordre du jour :

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL 

• Correspondant défense: Désignation d'un délégué -pièce n°1

AFFAIRES SOCIALES 

• Rendez-vous des associations - Adoption du règlement intérieur -pièce n°2 
• Prêt de matériel communal - soirée caritative organisée par le Rotary Club de Carcassonne - pièce n°3 

JEUNESSE

• Restauration étudiante - Avenant à la convention n°3 d'agrément du Restaurant Inter Administratif de Carcassonne -pièce n°4 
• L'Environnement Numérique au Travail-convention entre l'Académie de Montpellier et la Ville de Carcassonne -pièce n°5 

INSTRUCTION

• Association des Villes Universitaires de France -Désignation d'un délégué suppléant - pièce n°6
• Changement des horaires d'entrée et de sortie des classes école maternelle Marcou année scolaire 2026/2027 -pièce n°7 
• Lycée Charlemagne: Désignation des délégués au Conseil Intérieur - pièce n°8

FINANCES

• Compte administratif 2025 Budget Principal - pièce n°9 
• Compte administratif 2025 Budget annexe du Pôle Culturel -pièce n°10 
• Compte administratif 2025 Budget annexe de la Cuisine Centrale -pièce n°11
• Compte administratif 2025 Budget annexe de la Cité des Sports - pièce n°12
• Compte administratif 2025 Budget annexe du Théâtre Municipal - pièce n° 13
• Compte administratif 2025 Budget annexe du Stationnement - pièce n°14
• Subventions aux associations Carcassonne XIII, Cadets de la Défense et Los Sambaderos - pièce n°15
• Règlement intérieur sur les modalités d'application de la taxe de séjour- pièce n°16
• Tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure applicables en 2027 - pièce n°17
• Fixation du taux de la part communale de la taxe d'aménagement sur le territoire communal - pièce n°18

URBANISME

• Vente aux enchères: immeuble 82 rue Barbacane - pièce n°19 
• Servitudes au profit d'ENEDIS parcelles cadastrées PY 48 et LZ26 - pièce n°20 
• Mise à disposition de terrains sis sur les parcelles cadastrées eh 57-58-59-61-80-89-90 entre la ville et le sdis de l'aude - pièce n°21
• Cession de la parcelle non cadastrée sis rue Jean Antoine Chaptal à la SCI Castel - pièce n°22 
• Concession de service de mobilier urbain, de support de l'information municipale et d'affichage publicitaire présentation du rapport d'activités 2025 - pièce n°23 

RESSOURCES HUMAINES

• Ajustement des postes budgétaires et des emplois - pièce n°24 
• Modifications des conditions de recrutement de postes permanents : Inspecteur de salubrité - pièce n°25
• Information : renouvellement de mise à disposition de personnel auprès de l'épic camping de la cité - pièce n°26

REDYNAMISATION DU CENTRE VILLE

• Information : Expérimentation d'un marché des producteurs locaux Place Eggenfelden - pièce n°27 
• Cession de la parcelle PX 32 sise la bouriette à la société calloro promotion - pièce n°28 

SPORTS

• Concession du pôle aqualudique présentation du rapport d'activités 2025 - pièce n°29 

SANTÉ

• Renouvellement de la convention de partenariat avec !'Etablissement Français du Sang Occitanie - pièce n°30 
• Féria de Carcassonne 2026 Adhésion à la Charte LABEL FETE - pièce n°31

CULTURE

• Festival Convenanza 2026 - pièce n°32 
• Chapeau Rouge 2026 - Demande de mise à disposition à titre gracieuse - "Thé Dansant" - pièce n°33 
• Chapeau Rouge 2026 - Festival CinéQuaNon - pièce n°34 
• Festival de Carcassonne 2026 - Convention de partenariat Music'Al Sol - pièce n°35 
• Musée des Beaux-Arts Prêt d'œuvres du musée des beaux-arts de Carcassonne à différents musées. - pièce n°36 
• Rencontres Documentaires 2026 - pièce n°37 

ENVIRONNEMENT 

• Marchés des producteurs de pays 2026 - compléments - pièce n°38
• Concession du seuil du païchérou rapport annuel 2025 - pièce n°39 

DOMAINE PUBLIC

• Concession fourrière automobile présentation du rapport d'activités 2025 - pièce n°40

COMMANDE PUBLIQUE

• Travaux de maintenance, d'entretien et d'aménagement de bâtiments communaux - Autorisation de signer les accords-cadres - pièce n°41
• Fourniture de matériels électriques et équipements électriques d'éclairage - Autorisation de signer les accords-cadres - pièce n°42

ANIMATION DU CENTRE-VILLE

• Adoption d'un nouveau règlement d'attribution d'aides à l'installation des petites entreprises de services à la personne, de commerce et d'artisanat avec point de vente ainsi qu'aux associations exerçant une activité commerciale - pièce n°43 

CITÉ

• Opération Grand Site - Requalification de la rue du pont vieux et du pont vieux - autorisation de signer l'avenant n°2 au marché de maitrise d'œuvre n°21006 -pièce n°44

TOURISME

• Aménagement de l'office de tourisme -Autorisation de signer l'avenant n°1 au lot 2 et le marché de conception et réalisation d'une expérience immersive en réalité virtuelle - pièce n°45
• Opération Carca'Pass 2026/2028 Convention entre l'Office Municipal de Tourisme (OMT) et la Ville de Carcassonne - pièce n°46