Délibérations du conseil municipal du 14 mars 2019

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal :

    • DELIBERATION N°1: APPROBATION DE L’ACTUALISATION DU PLAN, DU REGLEMENT ET DES ANNEXES DU SITE PATRIMONIEL REMARQUABLE.
    • DELIBERATION N°2: TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES PARCELLES CY 767, 788 ET 789 RUE MARCEL PAGNOL  
    • DELIBERATION N°3: PLAN DE RENOUVELLEMENT URBAIN COULEE VERTE - QUARTIER LA CONTE – TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL  
    • DELIBERATION N°4 LOTISSEMENT LE PASTISSOU – TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL  
    • DELIBERATION N°6 FESTIVAL ET FETE DE LA MUSIQUE 2019 .
    • DELIBERATION N°7 CONCERT L’AIDE A L’AUDE EN SOUTIEN AUX SINISTRES DES INONDATIONS DU 15 OCTOBRE 2018  
    • DELIBERATION N°8 CENTRE DE CONGRES – IRISH CELTIC – 5 AVRIL 2019 .
    • DELIBERATION N°10 RAPPORT ANNUEL DE LA VILLE DE CARCASSONNE SUR LA SITUATION EN MATIERE D’EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES  
    • DELIBERATION N°11 BUDGET PRINCIPAL : DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE .
    • DELIBERATION N°11 BUDGET PRINCIPAL : DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE .
    • DELIBERATION N°12 DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2019 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL 
    • DELIBERATION N°13 DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2019 : BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE 
    • DELIBERATION N°14 DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2019 : BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT .
    • DELIBERATION N°15 DELEGATION DE POUVOIR DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.2122.22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES – MODIFICATION DE L’ARTICLE .
    • DELIBERATION N°16 SIMPLIFICATION DES CIRCUITS DE LA COMMANDE PUBLIQUE – ACHATS DITS DE FAIBLES MONTANTS .
    • DELIBERATION N°17 SIMPLIFICATION DES CIRCUITS DE LA COMMANDE PUBLIQUE – ACTUALISATION DES ATTRIBUTIONS DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES ET DE LA COMMISSION DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE .
    • DELIBERATION N°18 NETTOYAGE DES LOCAUX ET DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX – MODIFICATION D’AFFECTATIONS COMPTABLES .
    • DELIBERATION N°19 AVANCE DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION FAC ET CONVENTION
    • DELIBERATION N°20 EGLISE SAINT-VINCENT – RESTAURATION DE LA FACADE SUD ET DES COUVERTURES DU BAS-COTE SUD – AVENANTS AUX MARCHES N°18003 LOTS N°01 A 05
    French