Délibérations du conseil municipal du 15 novembre 2018

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal :

    • DELIBERATION N°01 : AJUSTEMENT DES POSTES BUDGETAIRES ET DES EMPLOIS
    • DELIBERATION N°02 : TARIFS DE DESINFECTION ET/OU DE DESINSECTISATION POUR
    • L’ANNEE 2019
    • DELIBERATION N°03 : DEROGATION COLLECTIVE AU REPOS DOMINICAL DES SALARIES DES COMMERCES DE DETAIL DE LA VILLE DE CARCASSONNE POUR L’ANNEE 2019
    • DELIBERATION N°04 : ORGANISATION DU JEU CONCOURS VITRINE MYSTERE DE NOEL - PARTENARIAT ENTRE L’OFFICE DU COMMERCE ET DE L’ARTISANAT DE CARCASSONNE ET LA VILLE
    • DELIBERATION N°05 : DEPLOIEMENT DE LA FIBRE OPTIQUE : CONVENTION AVEC ORANGE POUR L’EQUIPEMENT DES BATIMENTS COMMUNAUX
    • DELIBERATION N°06 : DEVELOPPEMENT DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR – CREATION D’UN ABONNEMENT SPECIFIQUE POUR LE STATIONNEMENT DES ETUDIANTS DE LA FACULTE D’EDUCATION (FDE)
    • DELIBERATION N°07 : CLASSES TRANSPLANTEES – ATTRIBUTION DE SUBVENTION
    • DELIBERATION N°8 : PRESCRIPTION DE LA MISE EN REVISION ALLEGEE N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME
    • DELIBERATION N°9 : VENTE DES BIENS SUR LES PARCELLES CADASTREES BM 557, 671, 672 VOLUME 2 ET 673
    • DELIBERATION N°10 : SECOURS INDIVIDUEL POUR LES ADMINISTRES ET LES AGENTS DE LA VILLE DE CARCASSONNE PARTICULIEREMENT TOUCHES PAR LA CATASTROPHE NATURELLE DU 15 OCTOBRE 2018
    • DELIBERATION N°11 : MAGIE DE NOEL 2018 TARIFICATIONS – CONVENTIONS – ANIMATIONS – LOCATION DE CHALETS
    • DELIBERATION N°12 : SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE DE LA CITE DE CARCASSONNE SECTEUR PONT VIEUX – ETUDES DE GEOMETRES
    • DELIBERATION N°13 : SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE DE LA CITE DE CARCASSONNE - ENTREE EST CITE – ETUDES PREALABLES ET CONCERTATIONS
    • DELIBERATION N°14 : SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE DE LA CITE DE CARCASSONNE - ENTREE EST CITE – ETUDES ARCHEOLOGIQUES ET HISTORIQUES
    • DELIBERATION N°15 : DETTE GARANTIE – REAMENAGEMENT D’EMPRUNTS
    • DELIBERATION N°16 : CREDIT COOPERATIF REMBOURSEMENT DES PARTS SOCIALES 22
    • DELIBERATION N°17 : PRESTATIONS DE SERVICES POSTAUX (ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE) – APPEL D’OFFRES OUVERT AUTORISATION DE SIGNATURE
    • DELIBERATION N°18 : ACCORD-CADRE INFORMATIQUE FOURNITURE DE MATERIEL MICRO-INFORMATIQUE -APPEL D’OFFRES OUVERT
    • DELIBERATION N°19 : CONVENTION ANNUELLE AVEC L’ASSOCIATION GRAPH
    • DELIBERATION N°20 : SAISON JEUNE PUBLIC 2018/2019 TARIFICATION SPECIALE SEANCES SCOLAIRES POUR LES ELEVES DES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES DU TERRITOIRE DE L’AGGLOMERATION
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