Délibérations du conseil municipal du 26 mars 2015

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • DELIBERATION N°01 : BUDGET PRINCIPAL – AFFECTATION ANTICIPEE DURESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2014.
    • DELIBERATION N°2 : BUDGET PRINCIPAL – BUDGET PRIMITIF 2015.
    • DELIBERATION N°03 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – AFFECTATIONANTICIPEE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2014 .
    • DELIBERATION N°04 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – BUDGET PRIMITIF2015  
    • DELIBERATION N°05 : BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT – AFFECTATION DURESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2014.
    • DELIBERATION N°06 : BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT – BUDGET PRIMITIF2015  
    • DELIBERATION N°07 : BUDGET ANNEXE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE –AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2014  
    • DELIBERATION N°08 : BUDGET ANNEXE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE –BUDGET PRIMITIF 2015  
    • DELIBERATION N°09 : VOTE DU TAUX DE L’IMPOSITION DIRECTE EN 2015  
    • DELIBERATION N°10 : CONVENTIONS AVEC LES ASSOCIATIONS BENEFICIANTD’UNE SUBVENTION EGALE OU SUPERIEUR A 23000 € .
    • DELIBERATION N°11 : MODIFICATION D’AFFECTATIONS COMPTABLES DANS LECADRE DES MARCHES PUBLICS
    • DELIBERATION N°12 : AMENAGEMENT DE SURFACE SQUARE GAMBETTA –APPROBATION DE MARCHE  
    • DELIBERATION N°13 : CONCESSION DE TRAVAUX D’AMENAGEMENT DU BARRAGEDU PAICHEROU  
    • DELIBERATION N°14 : PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE LA VILLE ET LA SA ALOGEA.
    • DELIBERATION N°15 : CREATION D’UN PARKING SUR L’ILE –MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE .
    • DELIBERATION N°17 : FESTIVAL 2015 – CONCERTS SUPPLEMENTAIRES .
    • DELIBERATION N°18 : PRIX DE VENTE DU CATALOGUE DE L’EXPOSITION RAOULDUFY TISSUS ET CREATIONS
    • DELIBERATION N°19 : DEMANDES DE PROTECTION FONCTIONNELLE
    • DELIBERATION N°20 : CONVENTION CADRE RELATIVE A L’ORGANISATION DE CONCOURS ET D’EXAMENS PROFESSIONNELS ENTRE LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE L’AUDE ET LA VILLE DE CARCASSONNE
    • DELIBERATION N°21 : INSTAURATION D’UNE GRATIFICATION DES STAGIAIRES DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR .
    • DELIBERATION N°22 : MODIFICATION DE LA NOMENCLATURE DES POSTES BUDGETAIRES  
    • DELIBERATION N°23 : CLASSES TRANSPLANTEES : ATTRIBUTION DE SUBVENTION.
    • DELIBERATION N°24 : AMENAGEMENT DES TERRAINS DELTEIL, OPERATION VILLAROY – MARCHES DE TRAVAUX – APPEL D’OFFRES OUVERT – LOTS N°1 A CONCLUS DANS LE CADRE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LE DEPARTEMENT DE L’AUDE – LOTS N°16 A 20 CONCLUS DIRECTEMENT PAR LA VILLE DE CARCASSONNE – APPROBATION DE MARCHES .
    • DELIBERATION N°25 : DELTEIL – CONVENTION RELATIVE A LA CONSTRUCTION AU FINANCEMENT ET A LA PROPRIETE D’UNE HALLE AUX SPORTS ET D’UNE STRUCTURE D’ESCALADE AU LIEU-DIT DELTEIL.
    • DELIBERATION N°26 : DELTEIL – AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D’OUVRAGE DE LA STRUCTURE ARTIFICIELLE D’ESCALADE DU 3 JUILLET 2013
    • DELIBERATION N°27 : ENQUETE PUBLIQUE – VENTE D’UNE PARTIE DU CHEMINRURAL DE MOREAU .
    • DELIBERATION N°28 : REFECTION DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TYPE A BONSDE COMMANDE  
    • DELIBERATION N°29 : DEMATERIALISATION DES ACTES D’ETAT-CIVILPLATEFORME COMEDEC – CONVENTIONS AVEC L’ETAT .
    • DELIBERATION N°30 : CREATION D’UNE COMMISSION EXTRA-MUNICIPALE DE LA JEUNESSE
       
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