Délibérations du conseil municipal du 26 octobre 2009

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • DELIBERATION N°001 - COMPTE ADMINISTRATIF 2008 : BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES DU STATIONNEMENT, DE L’EAU POTABLE, DE L’ASSAINISSEMENT ET DU POLE CULTUREL .
    • DELIBERATION N°002 - COMPTE DE GESTION 2008 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES DU STATIONNEMENT, DE L’EAU POTABLE, DE L’ASSAINISSEMENT, ET DU POLE CULTUREL .
    • DELIBERATION N°003 - BUDGET ANNEXE DE L’EAU POTABLE : REPRISE, AFFECTATION DES RESULTATS ET REVERSEMENT A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU CARCASSONNAIS .
    • DELIBERATION N°004 - BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT : REPRISE, AFFECTATION DES RESULTATS ET REVERSEMENT A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU CARCASSONNAIS .
    • DELIBERATION N°005 - BUDGET PRINCIPAL : DECISION MODIFICATIVE N° 2 - EXERCICE 2.
    • DELIBERATION N°006 - BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL : AFFECTATION DES RESULTATS DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2008  
    • DELIBERATION N°007 - BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL : BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2009.
    • DELIBERATION N°008 - AFFECTATION DES RESULTATS D’EXPLOITATION 2008 DU BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT PAYANT .
    • DELIBERATION N°009 - BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT PAYANT DECISION MODIFICATIVE N°1 –EXERCICE 2009 .
    • DELIBERATION N°010 - OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME : SUBVENTION 2009  
    • DELIBERATION N°011 - AEROPORT DE CARCASSONNE : PROGRAMME D’INVESTISSEMENT 2008 – SUBVENTION D’EQUIPEMENT  
    • DELIBERATION N°012 - REMPLACEMENT DU MATERIEL DE PRODUCTION NOIR ET BLANC ET COULEUR POUR LE SERVICE IMPRIMERIE : AVENANT N°1 DE TRANSFERT
    • DELIBERATION N°013 - CREATION D’UNE CHAMBRE FUNERAIRE - 54 ALLEE D’IENA A CARCASSONNE  
    • DELIBERATION N°014 - MAGIE DE NOEL 2009 .
    • DELIBERATION N°015 - PROGRAMMATION CHAPEAU ROUGE : NOVEMBRE 2009
    • DELIBERATION N°016 - EXPOSITION : VOIR LA MUSIQUE – LES SUJETS MUSICAUX DANS LES ŒUVRES D’ARTS DU 16E AU 20E SIECLE - CONVENTION AVEC LE CONSEIL GENERAL DE LA SOMME FINANCEMENT DE CATALOGUES .
    • DELIBERATION N°017 - CHAPELLE DES DOMINICAINES : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION .
    • DELIBERATION N°018 - REVISION SIMPLIFIEE N°4 DU POS .
    • DELIBERATION N°019 - ALLEE DU RUISSEAU DE LA CROIX NOIRE - MONTLEGUN : DECLASSEMENT D'UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL ET VENTE AU PROPRIETAIRE RIVERAIN .
    • DELIBERATION N°020 - TRAVAUX D’ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE DE L’ENSEMBLE DES BATIMENTS COMMUNAUX ET ECOLES : MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TYPE A BONS DE COMMANDE
    • DELIBERATION N°021 - INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS MUNICIPAUX
    • DELIBERATION N° 022- MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL COMMUNAL AUPRES DES ASSOCIATIONS SPORTIVES CARCASSONNAISES
    • DELIBERATION N°023 - PERSONNEL COMMUNAL : LOGEMENT DE FONCTION  
    • DELIBERATION N°024 - ENLEVEMENT DES DECHETS DANS CERTAINS ESPACES VERTS : APPEL D’OFFRES OUVERT - MARCHE A BONS DE COMMANDE - Transaction.ECOLE MATERNELLE/ELEMENTAIRE BERTHELOT - CLASSE BILINGUE OCCITAN : EQUIPEMENTS DE FONCTIONNEMENT  DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL DU LANGUEDOC ROUSSILLON  
    • DELIBERATION N°026 - PROPOSITION DE FINANCEMENT DU FONDS UNIQUE AU LOGEMENT (FUL) 2009  
    • DELIBERATION N°027 - COMPLEXE SPORTIF PUIG AUBERT : INSTALLATION D’UNE STRUCTURE RECEPTIVE : APPEL D’OFFRES OUVERT - DEMANDE DE SUBVENTIONS .
    • DELIBERATION N°028 - COMPLEXE SPORTIF PUIG AUBERT : INSTALLATION D’UNE STRUCTURE RECEPTIVE - MODIFICATION DU CONTRAT D’AGGLOMERATION .
    • DELIBERATION N°029 - RASSEMBLEMENT OCCITAN : DEMANDE DE SUBVENTION  
       
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