Délibérations du conseil municipal du 28 juin 2012

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • MOTION : MOTION POUR UNE GARE TGV A L’OUEST DE NARBONNE  
    • DELIBERATION N°01 : ORGANISATION DE WORKSHOPS EN JUILLET 2012 – PROJET MUNICIPAL.
    • DELIBERATION N°02 : ADHESION A L’ASSOCIATION DES BIENS FRANÇAISPATRIMOINE MONDIAL  
    • DELIBERATION N°03 : COMPTES ADMINISTRATIFS 2011, BUDGET PRINCIPAL, BUDGETS ANNEXES DU STATIONNEMENT, DU POLE CULTUREL ET DU CAMPING .
    • DELIBERATION N°04 : COMPTE DE GESTION 2011.
    • DELIBERATION N°05 : BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N°1 .
    • DELIBERATION N°06 : LIGNE DE TRESORERIE 2012
    • DELIBERATION N°07 : AFFECTATION DES RESULTATS D’EXPLOITATION 2011 DUBUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT PAYANT.
    • DELIBERATION N°08 : BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT PAYANT – DECISION MODIFICATIVE N°1 – EXERCICE 2012
    • DELIBERATION N°09 : MISSIONS DE CONSEILS JURIDIQUES ET DE REPRESENTATION EN JUSTICE – LOT N°1 DROIT DES CONTRATS PUBLICS : MARCHE PUBLICS , DELEGATIONS DE SERVICES PUBLICS… - MARCHE N°12020– AVENANT DE TRANSFERT  
    • DELIBERATION N°10 : DENOMINATION DE NOUVELLES VOIES.
    • DELIBERATION N°11 : REALISATION D’UN DIAGNOSTIC LOCAL DE SANTE :MARCHE A PROCEDURE ADAPTE – AVENANT N°1  
    • DELIBERATION N°12 : OCCUPATION DOMANIALE LORS DE MANIFESTATIONS ORGANISEES PAR LA VILLE  
    • DELIBERATION N°13 : LES MODALITES D’APPLICATION DE LA TAXE LOCALE SURLA PUBLICITE EXTERIEURE POUR 2013  
    • DELIBERATION N°14 : CONVENTION AVEC LES ASSOCIATIONS BENEFICIANT D’UNESUBVENTION EGALE OU SUPERIEURE A 23 000 € .
    • DELIBERATION N°15 : TAXE DE SEJOUR – DISPOSITIONS TRANSITOIRES .
    • DELIBERATION N°16 : FOURNITURE DE BUREAUX – PAPETERIE – APPEL D’OFFRESOUVERT – MARCHE DE TYPE A BONS DE COMMANDES .
    • DELIBERATION N°17 : MARCHE PHOTOCOPIEURS – LOT VILLE N°1 – AVENANT AU MARCHE AVEC SOFEB  
    • DELIBERATION N°18 : SAISON THEATRE – AUDITORIUM 2012-2013 – PROGRAMME ET TARIFS – TARIFS D’UTILISATION DU THEATRE ET DE L’AUDITORIUM
    • DELIBERATION N°19 : CONVENTION AVEC L’AMICALE LAÏQUE DE CARCASSONNE –SURVEILLANCE ARCHEOLOGIQUE DES SECTEURS PATRIMONIAUX .
    • DELIBERATION N°20 : MISE EN PLACE DE VISITES DU CLOCHER DE SAINT-VINCENT.
    • DELIBERATION N°21 : FESTIVAL 2012 : SUBVENTION DE LA SACEM  
    • DELIBERATION N°22 : MUSEE DES BEAUX ARTS DE CARCASSONNE DON DE LA TOILE DE JEAN PIDOUX MONTCLAR  
    • DELIBERATION N°23 : FESTIVAL 2012 : SUBVENTION DE CARCASSONNE AGGLO –SEMAINE CONSACREE AU THEATRE .
    • DELIBERATION N°24 : ANIMATIONS CULTURELLES : FERIA 2012  38
    • DELIBERATION N°26 : DISPOSITIF DE MAJORATION DES DROITS A CONSTRUIRE DE 30% - MODALITES DE LA MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DE LA NOTE D’INFORMATION ET DE PARTICIPATION  
    • DELIBERATION N°27 : PROTOCOLE TRANSACTIONEL – RESILIATION DU TRAITE DECONCESSION D’AMENAGEMENT – PROJET LO BADAREL A MONTREDON  
    • DELIBERATION N°28 : MISSIONS D’ARCHITECTE – URBANISME ET JURISTECONSEIL – APPEL D’OFFRES OUVERT DE TYPE A BONS DE COMMANDE  
    • DELIBERATION N°29 : SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE DE LA CITE DE CARCASSONNE – OPERATION GRAND SITE (OGS) MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE .
    • DELIBERATION N°30 : RUE JULES MOT – DECLASSEMENT ET VENTE D’UNE PARTIEDU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL  
    • DELIBERATION N°31 : RUE DES HAUTS DE SERRES – TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL .
    • DELIBERATION N°32 : RUE DE L’ORRI – TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL .
    • DELIBERATION N°33 : VENTE D’UNE PARCELLE NON BATIE BOULEVARD JOLIOTCURIE – ACQUISITION PARCELLE NON BATIE – BOULEVARD DE BOURRIAC .
    • DELIBERATION N°34 : DESAFFECTATION D’UNE PARTIE DE LA COUR DE L’ECOLE FABRE D’EGLANTINE – RUE JULES MICHELET.
    • DELIBERATION N°35 : VENTE D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE AD 266 – PROJET MICHELET – HABITAT AUDOIS  
    • DELIBERATION N°36 : PROJET D’AMENAGEMENT DU CHEMIN DE LA MADELEINE – HAMEAU DE MONTREDON SUR LA COMMUNE DE CARCASSONNE – APPROBATION DES DOSSIERS D’ENQUETE PREALABLE A LA DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE D’AUTORISATION AU TITRE DE LA LOI SUR L’EAU ET D’ENQUETE PARCELLAIRE – DEMANDE D’OUVERTURE DES ENQUETES PREALABLES A LA DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE D’AUTORISATION AU TITRE DE LA LOI SUR L’EAU ET PARCELLAIRE.
    • DELIBERATION N°37 : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS D’ENTRETIEN MENAGER SUR L’ENSEMBLE DES BATIMENTS DE LA VILLE – APPEL D’OFFRES OUVERT – MARCHE DE TYPE A BONS DE COMMANDE  
    • DELIBERATION N°38 : FOURNITURE DE MATERIAUX ET DE BETON – APPELD’OFFRES OUVERT – MARCHE DE TYPE A BONS DE COMMANDE.
    • DELIBERATION N°39 : VALORISATION DES BOUCLES TOURISTIQUES ET ECONOMIQUES EN CENTRE-VILLE – RENOVATION DES RUES EN CŒUR DE BASTIDE – AVENANT N°1 LOT N°1 AMENAGEMENT DE VOIRIE – AVENANT N°1 LOTN°2 RESEAUX SECS  
    • DELIBERATION N°40 : MARCHE D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE, MAITRISE D’ŒUVRE ET AUTRES PRESTATIONS INTELLECTUELLES – APPEL D’OFFRES OUVERT – MARCHE DE TYPE A BONS DE COMMANDE  
    • DELIBERATION N°41 : CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE LYCEE JULES FIL DE CARCASSONNE ET LA COMMUNE DE CARCASSONNE POUR LA PREPARATION DU BACCALAUREAT PROFESSIONNEL SECURITE PREVENTION .
    • DELIBERATION N°42 : CINQUANTENAIRE DU 3éme RPIMA .
    • DELIBERATION N°43 : MATINEES AU THEATRE MUNICIPAL POUR LES SENIORS DE LA VILLE . 67
    • DELIBERATION N°45 : CONSTRUCTION D’UNE TRIBUNE – STADE ALBERT DOMEC – AVENANT N°1 LOT N°1 FONDATIONS SPECIALES – AVENANT N°1 LOT N°2 GROS ŒUVRE AVENANT N°1 LOT N°10 SERRURERIES AVENANT N°1 LOT N°17 COURANTS FAIBLES AVENANT N°1 LOT N°19 RESEAUX SECS  
    • DELIBERATION N°46 : CONSTRUCTION D’UNE TRIBUNE – STADE ALBERT DOMEC – PROTOCOLE D’ACCORD VILLE DE CARCASSONNE ET SOCIETE FERREIRA .
    • DELIBERATION N°47 : REPRISE EN GESTION DIRECTE DE LA CUISINE CENTRALE – PROTOCOLE D’ACCORD VILLE DE CARCASSONNE / CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE CARCASSONNE AGGLO SOLIDARITE (CIAS) ET SOCIETE ANSAMBLE  
    • DELIBERATION N°48 : REPRISE EN GESTION DIRECTE DE LA CUISINE CENTRALE – AVENANT A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE DE CARCASSONNE ET LE CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE CARCASSONNE AGGLO SOLIDARITE  
    • DELIBERATION N°49 : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES ET APPROVISIONNEMENTS NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DU SERVICE DE RESTAURATION COLLECTIVE – ACCORD-CADRE CONCLU EN APPLICATION DE L’ARTICLE 76 DU CODE DES MARCHES PUBLICS – APPEL D’OFFRES OUVERT – GROUPEMENT DE COMMANDE CONSTITUE PAR LA COMMUNE DE CARCASSONNE ET LE CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE EN APPLICATION DE L’ARTICLE 8 DU CODE DES MARCHES PUBLICS  
    • DELIBERATION N°50 : ECOLE PRIMAIRE ISLY – CREATION D’UN RESTAURANT SCOLAIRE ET D’UN PREAU – MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE PAR VOIE DE PROCEDURE ADAPTEE EN APPLICATION DES ARTICLES 28 ET 74 II DU CODE DES MARCHES PUBLICS – COUT DE REALISATION DES TRAVAUX – AVENANT N°2  
    • DELIBERATION N°51 : CREATION D’UNE ECOLE A MAQUENS – MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE APRES PROCEDURE DE CONCOURS RESTREINT EN APPLICATION DES ARTICLES 70 ET 74 II DU CODE DES MARCHES PUBLICS COUTDE REALISATION DES TRAVAUX AVENANT N°2 .
    • DELIBERATION N°52 : VENTE D’UNE PARTIE DU CHEMIN RURAL N°54 DECARCASSONNE A LAGRASSE – MONSIEUR PHILIPPE LEBLANC .
    • DELIBERATION N°53 : VENTE D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE LX 210 HAMEAU DE MONTREDON CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE DU CARCASSONNAIS.
    • DELIBERATION N°54 : ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS  
    • DELIBERATION N°55 : REGULARISATION D’UN AGENT CONTRACTUEL DECATEGORIE A SUR LE POSTE DE CHEF DE SERVICE ENVIRONNEMENT .
    • DELIBERATION N°56 : MISE EN PLACE DE FORMATIONS DIVERSES DE PERSONNEL– MARCHE DE SERVICES RELEVANT DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 30 DU CODEDES MARCHES PUBLICS DE TYPE A BONS DE COMMANDE  
    • DELIBERATION N°57 : FOURNITURE ET LIVRAISON HABILLEMENT DIVERS – APPELD’OFFRES OUVERT – MARCHE DE TYPE A BONS DE COMMANDES  
    • DELIBERATION N°58 : ENSEMBLE DES BATIMENTS COMMUNAUX – NETTOYAGE DES LOCAUX – APPEL D’OFFRES OUVERT – MARCHE EN PARTIE A BONS DE COMMANDES  
    • DELIBERATION N°59 : NETTOIEMENT DU CENTRE VILLE ET DE LA CITE – APPELD’OFFRES OUVERT – MARCHE A BONS DE COMMANDES  94
    • DELIBERATION N°25 : CONVENTION AVEC L’ECOLE D’ARCHITECTURE DE MARNELA VALLEE – ETUDE D’AMENAGEMENT SECTEUR LE VIGUIER  
    • DELIBERATION N°44 : ANIMATIONS SPORTIVES ESTIVALES COMPLEXE DE LOISIRS RAYMOND CHESA – MISE A DISPOSITION D’UN EQUIPEMENT SPORTIF
    • DELIBERATION N°60 : PISTES CYCLABLES – APPROBATION D’UN SCHEMA DIRECTEUR – REALISATION D’UNE PREMIERE TRANCHE DE TRAVAUX – DEMANDE DE SUBVENTIONS .
    • DELIBERATION N°61 : ALIMENTATION EN PRODUITS PETROLIERS RAFFINES LIQUIDES – APPEL D’OFFRES OUVERT MARCHE DE TYPE A BONS DE COMMANDES.
    • DELIBERATION N°62 : REALISATION DE LEVES TOPOGRAPHIQUES LOT N°2 LEVES TOPOGRAPHIQUES – AVENANT N°2 DE TRANSFERT .
    • DELIBERATION N°63 : PRESTATIONS DE SERVICE DE TRANSPORTS D’ENFANTS – APPEL D’OFFRES OUVERT DE TYPE A BONS DE COMMANDE  
    • DELIBERATION N°64 : MISE EN PLACE DE DISPOSITIFS DE REDUCTION DE VITESSE SUR LA VOIRIE COMMUNALE – PROGRAMME 2012.
    • DELIBERATION N°65 : ACTION BON PIED BON ŒIL PREVENTION DES CHUTES CHEZ LES PERSONNES AGEES DEMANDE DE SUBVENTION – DEMANDE DE CONVENTIONS
    • DELIBERATION N°66 : PROPOSITION DE FINANCEMENT DU FONDS UNIQUE AU LOGEMENT (FUL) 2012.
       
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