Délibérations du conseil municipal du 28 mars 2013

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • DELIBERATION N°01 : REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES .
    • DELIBERATION N°02 : ENTRETIEN DES ARBRES SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TYPE A BONS DE COMMANDES  
    • DELIBERATION N°03 : ENSEMBLE DE LA VILLE FOURNITURE MISE EN PLACE DE JEUX ET SOLS DE SECURITE – APPEL D’OFFRES OUVERT – MARCHES A BONS DE COMMANDE .
    • DELIBERATION N°04 : CREATION DE PISTES CYCLABLES – MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE PAR VOIE DE PROCEDURE ADAPTEE – VALIDATION DE L’AVANT-PROJET (A.V.P.) – AVENANT N°1 .
    • DELIBERATION N°05 : SERVICE DE TELECOMMUNICATIONS –APPEL D’OFFRES OUVERT
    • DELIBERATION N°06 : AVENANTS DE TRANSFERT AUX MARCHES CONCLUS AVEC LA SOCIETE PAPETERIE BREITHAUPT .
    • DELIBERATION N°07 : MESURES D’OPTIMISATIONS DES DIFFERENTES COMMISSIONS INTERVENANTS DANS LE CHOIX DES ATTRIBUTAIRES DES MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES  
    • DELIBERATION N°08 : INSTAURATION DE REGLES APPROPRIEES POUR LES ACHATS DE FAIBLES MONTANTS .
    • DELIBERATION N°09 : AMENAGEMENT DU SITE DU PAICHEROU DES EQUIPEMENTS SPORTIFS ADAPTES POUR LES PERSONNES A MOBILITE REDUITE.
    • DELIBERATION N°10 : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA PISCINE DE TREBES A LA VILLE DE CARCASSONNE .
    • DELIBERATION N°11 : VALORISATION DES LICES HAUTES DE LA CITE DE CARCASSONNE – DEMANDES DE SUBVENTIONS  
    • DELIBERATION N°12 : AVENANT N°1 A LA CONVENTION 11BOUGE  
    • DELIBERATION N°13 : ENSEMBLE DES BATIMENTS COMMUNAUX – EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE – APPEL D’OFFRES OUVERT – CREATION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES  
    • DELIBERATION N°14 : RENTREE SCOLAIRE 2013/2014.
    • DELIBERATION N°015 : DON PAR L’ASSOCIATION DIOCESAINE DU MONUMENT AUX MORTS DU COUVENT DES CAPUCINS  
    • DELIBERATION N°16 : ESPACE PRAT-MARY – CONVENTION TYPE D’UTILISATION - TARIFICATION.
    • DELIBERATION N°17 : LOCATION ET MAINTENANCE DE JOURNAUX ELECTRONIQUES D’INFORMATIONS MUNICIPALES – APPEL D’OFFRES OUVERT – AVENANTN°1 AU MARCHE CONCLU .
    • DELIBERATION N°18 : MISSIONS D’ASSISTANCE, DE CONSEIL ET DE REPRESENTATION EN DROIT DE LA FONCTION PUBLIQUE, DROIT SOCIAL ET DROIT DE L’URBANISME – PRESTATIONS DE SERVICES RELEVANT DE L’ARTICLE 30 DU CODE DES MARCHES PUBLICS – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TYPE A BONS DE COMMANDES  
    • DELIBERATION N°19 : CONVENTION AVEC L’INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES (INRAP) RELATIVE A LA REALISATION D’UN DIAGNOSTIC D’ARCHEOLOGIE PREVENTIVE – CHEMIN DE LA MADELEINE .
    • DELIBERATION N°20 : ACQUISITION D’UNE PARTIE D’UN TERRAIN CADASTRE      AM  – COMMUNE DE BERRIAC.
    • DELIBERATION N°21 : ACQUISITION D’UNE PARTIE D’UN TERRAIN CADASTRE      AM – COMMUNE DE BERRIAC.
    • DELIBERATION N°22 : ACQUISITION D’UNE PARTIE D’UN TERRAIN CADASTRE AM 1 –COMMUNE DE BERRIAC  
    • DELIBERATION N°23 : VOIE D’ACCES AU POLE SANTE DE CARCASSONNE - UNE NOUVELLE OFFRE RESTRUCTUREE POUR APPORTER UNE REPONSE AUX BESOINS DESANTE DE LA POPULATION DE L’OUEST AUDOIS – APPEL D’OFFRES OUVERT .
    • DELIBERATION N°24 : REAMENAGEMENT DES RUES DE LA BASTIDE SAINT LOUIS – CREATION D’UNE COMMISSION D’INDEMNISATION AMIABLE DE TRAVAUX PUBLICS (CIATP)  
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