Délibérations du conseil municipal du 29 mars 2018

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal :

    • DELIBERATION N°01 : BUDGET PRINCIPAL : BUDGET PRIMITIF 2018
    • DELIBERATION N°02 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL : BUDGET PRIMITIF 2018
    • DELIBERATION N°03 : BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE : BUDGET PRIMITIF 2018
    • DELIBERATION N°04 : BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT : BUDGET PRIMITIF 2018
    • DELIBERATION N°05 :FESTIVAL ET FETE DE LA MUSIQUE 2018
    • DELIBERATION N°06 : BUDGET PRINCIPAL – AFFECTATION ANTICIPEE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2017 A L’EXERCICE 2018
    • DELIBERATION N°07 : FINANCES – VOTE DES TAUX D’IMPOSITIONS DES TAXES DIRECTES LOCALES EN 2018
    • DELIBERATION N°08 : CONVENTION AVEC LES ASSOCIATIONS ET ORGANISMES PRIVES BENEFICIANT D’UNE SUBVENTION EGALE OU SUPERIEURE A 23 000 EUROS
    • DELIBERATION N°09 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – AFFECTATION ANTICIPEE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2017
    • DELIBERATION N°10 : BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE – AFFECTATION ANTICIPEE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2017
    • DELIBERATION N°11 : BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT – AFFECTATION ANTICIPEE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2017
    • DELIBERATION N°12 : METHODES D’AMORTISSEMENT – MODIFICATIONS
    • DELIBERATION N°13 : COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (C.L.E.C.T.) – COMPLEMENTS DE TRANSFERTS DE CHARGES ET DE PRODUITS
    • DELIBERATION N°14 : ASSOCIATION ACCUEIL INFO DROGUE ET ADDICTION 11 – AVENANT A UN EMPRUNT GARANTI
    • DELIBERATION N°15 : AVENANT A LA CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LE RESTAURANT INTER ADMINISTRATIF DE CARCASSONNE (RIAC), LE COMITE DES OEUVRES SOCIALES ET LA VILLE DE CARCASSONNE
    • DELIBERATION N°16 : TOUR DE FRANCE 2018 – CONVENTION ENTRE AMAURY SPORT ORGANISATION, LA VILLE DE CARCASSONNE, CARCASSONNE AGGLO ET LE DEPARTEMENT DE L’AUDE
    • DELIBERATION N°17 : PARTENARIAT POUR L’AMENAGEMENT DE L’ACCES DES TPE-PME A LA COMMANDE PUBLIQUE AVEC LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE CARCASSONNE DEVENUE CCI AUDE  
    • DELIBERATION N°18 : ORGANISATION DU MARCHE DES PRODUCTEURS DE PAYS – SAISON 2018
    • DELIBERATION N°19 : ACQUISITION DE MATERIEL DE SCENE, VIDEO, LEVAGE, STOCKAGE ET CONSOMMABLES – ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • DELIBERATION N°20 : ACQUISITION ET LOCATION DE STRUCTURES ET MOBILIERS EVENEMENTIELS – ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • DELIBERATION N°21 : MUSEE DES BEAUX-ARTS – REDUCTION DES PRIX DE VENTE DE CATALOGUES
    • DELIBERATION N°22 : RENOVATION PARKING ANDRE CHENIER, RESINES DE SOL ET PEINTURE MURS, PLAFONDS ET POTEAUX – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
    • DELIBERATION N°23 : AMENAGEMENT DU SQUARE ANDRE CHENIER – MARCHE N°17039 – AVENANT N°1
    • DELIBERATION N°24 : AMENAGEMENT DU SQUARE ANDRE CHENIER – RESEAUX HUMIDES ET FONTAINERIES – MODIFICATION DU MARCHE N°17057 – AVENANT N°1
    • DELIBERATION N°25 : CONVENTION DE SERVITUDE SUR L’ISSUE DE SECOURS DU THEATRE JEAN DESCHAMPS
    • DELIBERATION N°26 : ACQUISITION DES LOTS 9 A 13 DE L’IMMEUBLE CADASTRE HW 34 SITUE AU 82 RUE BARBACANE
    • FORET COMMUNALE DE CARCASSONNE – DISTRACTION/APPLICATION DU REGIME FORESTIER
    • DELIBERATION N°28 : MARCHE PUBLIC RELATIF A LA FOURNITURE, LA MISE EN PLACE ET L’ENTRETIEN DE MOBILIER URBAIN – AVENANT N°1 – PROROGATION DU MARCHE
    • DELIBERATION N°29 : MISE EN CONFORMITE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN AU REGARD DES ZONAGES DU PLU SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE CARCASSONNE
    • DELIBERATION N°30 : PRESTATIONS RELATIVES A L’EXPLOITATION, LA MAINTENANCE ET LE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, CLIMATISATION, INSTALLATION DE TRAITEMENT D’AIR ET EAU CHAUDE SANITAIRE (ECS) – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • DELIBERATION N°31 : MISE EN REFORME ET VENTE D’UN CAMION NACELLE
    • DELIBERATION N°32 : VOS ACHATS REMBOURSES EN CENTRE VILLE – PARTENARIAT OFFICE DU COMMERCE DE CARCASSONNE (OCC) ET LA VILLE DE CARCASSONNE  
    • DELIBERATION N°33 : CREATION D’UN REVETEMENT SYNTHETIQUE EN REMPLACEMENT DE LA PELOUSE EN GAZON NATUREL DU STADE DE DOMAIRON – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – AUTORISATION DE SIGNATURE
    • DELIBERATION N°34 : PROGRAMMATION 2018 DU CONTRAT DE VILLE
    • DELIBERATION N°35 : RAPPORT POLITIQUE DE LA VILLE
    • DELIBERATION N°36 : CONVENTION SUR LA MOBILITE INTERNATIONALE
    • DELIBERATION N°37 : POLE D’ECHANGE MULTIMODAL – PROTOCOLE D’INTENTION
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