Délibérations du conseil municipal du 31 janvier 2013

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • DELIBERATION N°01 : PROJET D’AMENAGEMENT DU CHEMIN DE LA MADELEINE HAMEAU DE MONTREDON SUR LA COMMUNE DE CARCASSONNE APPROBATION DES DOSSIERS D’ENQUETE PREALABLE A LA DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE D’AUTORISATION AU TITRE DE LA LOI SUR L’EAU ET D’ENQUETE PARCELLAIRE DEMANDE D’OUVERTURE DES ENQUETES PREALABLES A LA DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE D’AUTORISATION AU TITRE DE LA LOI SUR L’EAU ET PARCELLAIRE. DELIBERATION N°02 : DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE
    • DELIBERATION N°03 : CREATION DU BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE
    • DELIBERATION N°04 : TRIBUNE STADE ALBERT DOMEC – DEVOIEMENT DE LA FIBRE OPTIQUE – BOULEVARD GENERAL SARRAIL – CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE CARCASSONNE ET FRANCE TELECOM  DELIBERATION N°05 : MUSEE DES BEAUX ARTS – AMENAGEMENTS D’EXPOSITION AU SEIN DE L’ANCIENNE LECTURE PUBLIQUE CREATION ACCESSIBILITE – AVENANT N°2 LOT N°2 MENUISERIE BOIS – PARQUET – AVENANT N°1 LOT INSTALLATIONS ELECTRIQUES
    • DELIBERATION N°06 : CONVENTION AVEC L’AGENCE NATIONALE D’AMELIORATION DE L’HABITAT (ANAH) – MISE EN PLACE D’UNE 7ème OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT – RENOUVELLEMENT URBAIN (OPAH-RU) 2013-2017 – REGLEMENT DES AIDES COMMUNALES DANS LE CADRE DE L’OPAH-RU – CONSULTATION POUR LE RECRUTEMENT D’UNE EQUIPE DE SUIVI ANIMATION . DELIBERATION N°07 : COMMISSION D’EVALUATION DES CHARGES A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION. DELIBERATION N°08 : CREATION D’UNE CHAMBRE FUNERAIRE – RUE JEAN DURAND – ZI LA FERRAUDIERE 3 CARCASSONNE – AVIS DE LA COMMUNE. DELIBERATION N°09 : PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE – SIGNATURE D’UNECONVENTION AVEC LA CROIX ROUGE FRANCAISE  
    • DELIBERATION N°10 : CONVENTIONS DE MECENAT 2013 .
    • DELIBERATION N°11 : DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LE FESTIVAL 2013 (THEATRE) . DELIBERATION N°12 : DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’EQUIPEMENT DUTHEATRE MUNICIPAL .
    • DELIBERATION N°13 : PROGRAMMATION DES ANIMATIONS CULTURELLES 2013 .
    • DELIBERATION N°14 : PROGRAMMATION DE LA FERIA DE CARCASSONNE 2013  
    • DELIBERATION N°15 : CONVENTIONS OPERATIONNELLES AVEC LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION ET L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LANGUEDOC ROUSSILLON – LA BASTIDE ET ZAC DU MINERVOIS. DELIBERATION N°16 : MISE EN PLACE D’UNE LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE – LIEU DIT PECH LAGASTOU - CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE . DELIBERATION N°17 : TERRASSEMENTS PONCTUELS SUR L’ENSEMBLE DE LAVILLE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TYPE A BONS DE COMMANDE
    • DELIBERATION N°18 : VALORISATION DES BOUCLES TOURISTIQUES ET ECONOMIQUES EN CENTRE VILLE – RENOVATION DES RUES EN CŒUR DE BASTIDE – PROGRAMME 2013 RUE ARMAGNAC ENTRE LA RUE VICTOR HUGO ETRUE DU 4 SEPTEMBRE – DEMANDE DE SUBVENTIONS .
    • DELIBERATION N°19 : EXERCICE 2013 – ACQUISITION DE VEHICULES APPELD’OFFRES OUVERT .
    • DELIBERATION N°20 : TRAVAUX D’ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE DE L’ENSEMBLE DES BATIMENTS COMMUNAUX ET ECOLES – APPROBATION DES MARCHES. DELIBERATION N°21 : VERIFICATION ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS INCENDIE ET INTRUSION TELESURVEILLANCE INCENDIE ET INTRUSION – APPEL D’OFFRES OUVERT – APPROBATION DES MARCHES  DELIBERATION N°22 : AMENAGEMENT D’UN BASSIN DE RETENTION AUX ABORDS DU POLE SANTE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – DEMANDE DE SUBVENTIONS  DELIBERATION N°23 : ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS  
    • DELIBERATION N°24 : REFONTE DE LA CARTE INTERCOMMUNALE – PROJETD’EXTENSION DU PERIMETRE DU SYNDICAT AUDOIS D’ENERGIE (SYADEN)  
    • DELIBERATION N°25 : CONVENTION ENTRE LA VILLE ET WWF SUR EARTH HOUR (une heure pour la planète) DELIBERATION N°26 : AMENAGEMENT PAYSAGER – SECTEUR SAINT-JACQUES .
    • DELIBERATION N°27 : CONVENTION DE COOPERATION DANS LE DOMAINE DE LA SECURITE INDUSTRIELLE ENTRE GRDF ET LA VILLE DE CARCASSONNE DELIBERATION N°28 : LOCATION, ENTRETIEN ET MAINTENANCE D’AIRES DE JEUX- AVENANT N°1 AUX MARCHES CONCLUS – LANCEMENT D’UNE CONSULTATIONPAR VOIE D’APPEL D’OFFRES OUVERT  
    • DELIBERATION N°29 : STADE GILBERT BENAUSSE – REMISE EN ETAT DESVESTIAIR  
    • DELIBERATION N°30 : GYMNASE DES SERRES – REMISE EN ETAT DES VESTIAIRES ET MISE EN ACCESSIBILITE POUR LES PERSONNES A MOBILITE REDUITE  DELIBERATION N°31 : FESTIVAL 2013 - PROGRAMME  
    • VŒU: VŒU DE SOUTIEN AUX PARACHUTISTES DU 3ème RPIMA .
       
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