Délibérations Délibérations du conseil municipal du jeudi 13 novembre 2025 Institution - Démarches Liste des délibérations PDF Servitude au profit d'enedis-bornes électriques- parcelles cadastrées HX 458-243-547 Télécharger PDF Contrat de bail entre la ville et free mobile Télécharger PDF Contrat de bail entre la ville et free mobile Télécharger PDF Contrat de bail entre la ville et l'association des propriétaires et chasseurs Télécharger PDF Avenant n°1 à la convention "cœur de ville" n°01063AU2024 Télécharger PDF Décision modificative n° 2 Budget Principal Télécharger PDF Décision modificative n° 1 Budget annexe de la Cuisine Centrale Télécharger PDF Décision modificative n° 1 Budget annexe du Stationnement Télécharger PDF Décision modificative n° 1 Budget annexe de la Cité des Sports Télécharger PDF Solidarité en faveur des communes sinistrées des Corbières Télécharger PDF Travaux de maintenance, d'entretien et d'aménagement de bâtiments communaux - Télécharger PDF Services d'assurances - Autorisation de signer les marchés Télécharger PDF Délégation de Service Public pour la création et l'exploitation du réseau de chaleur Télécharger PDF Marché de service d'insertion et de qualification professionnelle Télécharger PDF Lutte contre l'évitement scolaire Télécharger PDF Signature du projet éducatif de territoire (PEDT) 2025-2027 Télécharger PDF Redevance d'occupation du stade Albert Domec par la SASP-USC saison 2025/2026 Télécharger PDF Festival international du film politique 2026 Contrat de coréalisation Télécharger PDF Magie de noël 2025 - Convention de partenariat avec le Centre des Monuments Nationaux Télécharger PDF Ajustement des postes budgétaires et des emplois Télécharger PDF Autorisation de recrutement de personnels contractuels Télécharger PDF Modification des conditions de recrutement de postes permanents existants : Télécharger PDF Recensement de la population 2026 Recrutement des agents recenseurs Campagne 2026 Télécharger PDF Validation périmètre Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Aude et Côtiers Audois Télécharger PDF Autorisation de signature des conventions annexes au traité de concession Télécharger PDF Avenant à la convention de partenariat d'objectifs et de moyens Télécharger PDF Convention de partenariat avec l'Education Nationale Télécharger PDF Mise à disposition de locaux municipaux - campagnes électorales et désignations de candidats Télécharger PDF Mise à disposition gracieuse de la Structure réceptive Prat Mary Télécharger PDF Dénomination "Parking du Pont Neuf" Télécharger PDF Acquisition d'un immeuble situé 34 rue Albert Tomey cadastré BN 412 Télécharger PDF Acquisition et classement dans le domaine public communal des parcelles cadastrées Télécharger PDF Téléthon - Marche aux flambeaux Télécharger PDF Mise à disposition gratuite d'une plateforme au stade Albert Domec Télécharger
Démarches pour les cartes d'identité et passeports Démarches pour les cartes d'identité et passeports